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Référencement annonceurs & Classement annonces
Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 relatif aux obligations d'information des opérateurs de plateformes numérique*

1. Référencement

 
1.1 Catégories d'annonceurs

La diffusion d'annonces sur le site est réservée aux catégories d’annonceurs suivants qui ont souscrits un contrat de diffusion avec le Site :
  • Agences immobilières de luxe & de prestige : les professionnels de l'immobilier détenant une carte de transaction ou de gestion conformément à la loi Hoguet n°70-9 du 2 janvier 1970 ;
  • les mandataires ou agents commerciaux en immobilier de luxe détenant une attestation d’habilitation conformément à la loi Hoguet n°70-9 du 2 janvier 1970 ;
  • les notaires et les avocats exerçant à titre accessoire l'activité de mandataire en transactions immobilières avec un portefeuille de propriétés de luxe à vendre ;
  • les professionnels de l'immobilier à l'étranger habilités dans leur pays d'origine à proposer, vendre ou louer des biens immobiliers de luxe pour le compte de tiers ;
  • sous réserve d'acceptation et à titre exceptionnel, les particuliers propriétaires d’un bien de prestige à vendre ou à louer.  

  • Le Site n’intervient pas dans les opérations de transactions immobilières qui sont faites directement entre les professionnels de l'immobilier de luxe et les internautes et ne peut donc être assimilé à l’activité d’agent immobilier relevant des dispositions de la loi dite ' Hoguet',  loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par l’ordonnance n°2004-634 du 1er juillet 2004 et son décret n°72-678 du 20 juillet 1972 modifié par décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005.
     
    Le Site intervient en tant qu’hébergeur d’annonces immobilières pour les professionnels de l'immobilier dont les offres sont formulées, modifiées ou annulées par les annonceurs eux-mêmes sous leur entière responsabilité.

    Si un annonceur ne respecte pas les Conditions générales de publication et de vente ou que manifestement le Site s’aperçoit que le professionnel ne respecte pas la législation en vigueur notamment la loi 'Hoguet' régissant les activités d'intermédiaire en opérations immobilières ou les obligations légales en matière d'affichage, le site pourra de façon discrétionnaire et sans préavis soit refuser la publication d'une annonce, soit suspendre la diffusion d'une annonce, soit résilier le contrat souscrit entre Propriétés de Charme et l'annonceur.

    1.2 Catégories d'annonces
     
    Le site a pour vocation de publier des annonces immobilières de luxe, dans l'ancien ou le contemporain, pour des propriétés à vendre ou des propriétés à louer ou des villas & biens de luxe pour des locations de vacances : châteaux, manoirs, hôtels particuliers, appartements haussmanniens, lofts, penthouses, propriétés équestres, viticoles, domaines de chasse, etc.

    2. Critères de publication

    Propriétés de Charme a défini des critères pour accepter la publication d'une annonce.

    Critère de prix de vente
    1 000 000 € au minimum

    Critère de loyer
    2 500 € au minimum/mois pour la location
    2 000 € au minimum/semaine pour la location saisonnière

    Pour la France :
    - Le site n'a pas vocation à accepter la publication d'annonces pour des biens proposés en l'état futur d'achèvement (VEFA).
    - Pas de photos de synthèse, pas de biens off-market.
    - Prenez SVP connaissance des conditions générales de publication.

    3. Classement des annonces

    3.1 Classement par défaut
     
    En arrivant sur le moteur de recherche, les annonces sont affichées par défaut dans la catégorie Vente, sans classement par pays, catégories ou sous-catégories de biens, zones géographiques précises ou par prix et sont indexées par date de publication de la plus récente à la plus ancienne.

    3.2 Recherche spécifique
     
    Les internautes peuvent effectuer une recherche plus précise en utilisant le moteur de recherche par requête simple ou effectuer une recherche par un tri croisé selon plusieurs critères de recherche par :
  • pays ;
  • type de transaction (vente, location, locations de vacances) ;
  • catégories ou sous-catégories de biens ;
  • géographie précise ;
  • prix ;
  • plus de critères.

  • Les annonces s'affichent selon la requête effectuée par date de publication de l'annonce la plus récente à la plus ancienne.
     
    Les résultats de la requête peuvent ensuite être classés par :
  • Prix décroissant ;
  • Prix croissant ;
  • Ville de A à Z ;
  • Ville de Z à A ;
  • Surface croissante ;
  • Surface décroissante ;
  • Annonces récentes.

  • 3.3 Mise en avant

    Certains biens peuvent être accessibles sur le Site ailleurs que par le biais du moteur de recherche : il s'agit de biens pour lesquels les annonceurs ont souscrit un contrat optionnel d'affichage avec le Site pour une mise en avant d'une ou plusieurs de leurs annonces.


    *Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 relatif aux obligations d'information des opérateurs de plateformes numériques
    Publics concernés : toute personne dont l'activité repose soit sur le classement, le référencement, au moyen d'algorithmes informatiques, de contenus, de biens ou de services proposés ou mis en ligne par des tiers, soit sur la mise en relation, par voie électronique, de plusieurs parties en vue de la vente d'un bien, de la fourniture d'un service ou de l'échange ou du partage d'un bien ou d'un service.
    Objet : obligations d'information incombant aux plateformes numériques ayant une activité de moteur de recherche, de place de marché, de comparaison de biens et services, de réseau social ou encore dédiée à l'économie collaborative.
    Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2018. Notice : le décret détermine le contenu, les modalités et les conditions d'application de l'article L. 111-7 du code de la consommation qui impose à tout opérateur de plateforme en ligne, une obligation d'information loyale, claire et transparente sur les conditions de référencement, de classement et de déréférencement des contenus auxquels il permet d'accéder et sur le fonctionnement du service d'intermédiation qu'il propose permettant la mise en relation par voie électronique de plusieurs parties en vue de la vente d'un bien, de la fourniture d'un service ou de l'échange ou du partage d'un bien ou d'un service.



    FOCUS SUR UNE PROPRIÉTÉ A VENDRE

    Propriété du XVIIIème à Privas sur 85 ha
    Vue sur la vallée ardéchoise


    1 995 000 €
    Surface 720 m²      Pièces 15     Terrain 85 ha
    Propriété Privas > Ardèche > France

    Par Swixim France SAS
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    Voir tous les biens de Swixim France SAS
    Fondé à Genève en 2005, le réseau Swixim International s’est ancré et a puisé ses valeurs sur les rives du lac Léman. L’article 1 de notre Charte d’Ethique 'Toujours placer l’intérêt du Client avant toute autre considération' exprime clairement notre engagement sur la réussite de vos projets, avec la sécurité et la performance que vous offrent nos Garanties & Services immobiliers Swiss Quality. Reconnu comme marque de qualité en services immobiliers, Swixim international vous assure la sécurité et haut niveau de performance pour acheter, vendre, louer, gérer votre patrimoine. Le réseau Swixim international est déjà fort de plus de 300 Agences & Courtier, en Suisse, France, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal. En choisissant un Courtier Swixim, vous avez l’assurance d’avoir à vos côtés un professionnel de l’immobilier fortement engagé, expérimenté et motivé par le succès ! C’est ainsi que nous avons déjà permis la réalisation de plus de 100 000 projets immobiliers, et nous remercions tous nos clients pour la confiance qu’ils nous accordent chaque jour. Avec Swixim, l’immobilier gagne en assurance !


    Vente propriété Ardèche à 30 mn de Valence

    Superbe Hameau rénové et vue panoramique au cœur d'une propriété de 85 ha Réf 62060HA:25 mn de la sortie d’autoroute, 30 nm de Valence et gare TGV. Dès votre arrivée vous aurez un coup de cœur pour cette Propriété exceptionnelle offrant une vue dominante sur la vallée et la campagne ardéchoise. Cette Propriété du XVIIIème perchée à 700 m d’altitude est presque caché au cœur d’une propriété de 85 ha de chênes, châtaigniers et frênes. Les Propriétaires ont, au fil des années procédé à une restauration de grande qualité respectant l’esprit de ce Lieu. Le Hameau est composé de 5 maisons en pierres, toutes rénovées et reliées entre elles par des terrasses ensoleillées, des allées de pierres et des massifs paysagés. Toutes bénéficient de cette Vue exceptionnelle. La première maison vous dévoile sa belle salle à manger, une cuisine parfaitement équipée, cinq chambres indépendantes avec salle de bains et deux salons avec terrasse Pierres jointées à la chaux, poutres apparentes, bois, pare-feuilles donnent à l’intérieur chaleur et douceur. La 2ème maison propose un premier appartement indépendant de plus de 50 m2 disposant d’une grande pièce de vie, cuisine ouverte salle d’eau et pièce mansardée, un deuxième appartement de 40 m2. Deux terrasses ensoleillées ou vous profiterez de la vue. Une 3ème habitation présente une suite de 33 m2 avec sa terrasse, deux appartements de 53 et 57 m2 avec jardin et terrasse. En contre-bas la Maison d’habitation face à la piscine à débordement propose un espace loft avec cuisine ouverte, 2 chambres, 2 salles d'eau, en mezzanine, 1 chambre avec salle d'eau et 1 bureau Pour compléter cette offre Spa et douche dans la dernière maison et 100 m2 de dépendances. Parfait pour propriété familial, espace accueil ou séjours thématiques ou beauté du site et art de vivre sont indissociables.

       Propriété Privas > Ardèche > France
     

    Propriétés & villas de prestige à vendre

    30
    Villa
    1 190 000 €
    Grimaud > Var > France
    Surface 238   Pièces 9   Terrain 1 730
    Grimaud- Villa plage à pieds avec piscine Calme et à proximité de la plage pour cette maison avec petite vue mer de l'étage sur un terrain plat et arboré avec différents espaces aménagés agr...
     

    Par : Immocoach
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    Villa
    4 450 000 €
    Le Cannet > Alpes-Maritimes > France
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    SUPERBE VILLA VUE PANORAMIQUE MER - LE CANNET SUPERBE VILLA PANORAMIQUE MER - LE CANNET : d'un style contemporain récemment rénovée, arrêtez vous sur cette villa avec une vue mer imprenable sur l...
     

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    Propriété
    1 290 000 €
    Châteauneuf-Grasse > Alpes-Maritimes > France
    Surface 203   Pièces 0   Terrain 2 398
    Arrière-Pays Cannois - Emplacement de choix Au calme absolu, située dans un quartier très résidentiel et recherché, cette propriété de style provençal est érigée sur un superbe terrain plat...
     

    Par : Michaël Zingraf Opio
    + 33 (0)4 93 77 93 77
     
    3
    Villa
    1 860 000 €
    Cannes > Alpes-Maritimes > France
    Surface 190   Pièces 8   Terrain 1 680
    Cannes Villa Vue Mer et Montagnes Située dans le Domaine de Super Cannes, superbe maison individuelle de 190m² sur un terrain de 1680 m² avec piscine, offrant une belle vue sur les montagnes et la...
     

    Par : Marly Privilège - Agence Cannes Croisette
    + 33 (0)4 93 94 07 06
     
    17
    Villa
    9 000 000 €
    Saint-Tropez > Var > France
    Surface 500   Pièces 9   Terrain 1 800
    Saint Tropez superbe villa 6 ch. proche Capon Piscine chauffée 14x4m Saint Tropez, quartier très Residentiel de Valfer, superbe villa récente 6 ch dont superbe master suite avec grande terrasse et...
     

    Par : Michel Dourdin-Dehollain
    + 33 (0)6 09 44 21 20
     
    12
    Villa
    2 130 000 €
    Mougins > Alpes-Maritimes > France
    Surface 193   Pièces 5   Terrain 1 141
    Mougins - Contemporaine neuve Ce prestigieux domaine est un remarquable projet de domaine fermé et gardienné, situé à quelques pas des commerces de Mougins, sur une colline préservée, au calme ...
     

    Par : Michaël Zingraf Mougins
    + 33 (0)4 92 92 87 87
     
    15
    Villa
    1 840 000 €
    Mougins > Alpes-Maritimes > France
    Surface 127   Pièces 4   Terrain 674
    Mougins - Contemporaine neuve Ce prestigieux domaine est un remarquable projet de domaine fermé et gardienné, situé à quelques pas des commerces de Mougins, sur une colline préservée, au calme ...
     

    Par : Michaël Zingraf Mougins
    + 33 (0)4 92 92 87 87
     
    14
    Villa
    3 950 000 €
    La Colle-sur-Loup > Alpes-Maritimes > France
    Surface 600   Pièces 8   Terrain 1 804
    Bastide Aixoise proche St Paul de Vence Magnifique propriété entièrement rénovée dans un domaine fermé à pied du village, en position dominante et au calme. Elle est composée de 6 chambres, d...
     

    Par : Michaël Zingraf Saint-Paul-de-Vence
    + 33 (0)4 93 32 32 32
     
    14
    Villa
    1 050 000 €
    Villefranche-sur-Mer > Alpes-Maritimes > France
    Surface 116   Pièces 5   Terrain
    Villefranche sur Mer - Villa de 117 m² - vue degagée - Piscine Villefranche-sur-Mer dans un lotissement haut de gamme - Villa aux prestations de luxe d'environ 117 m² sur 2 niveaux, terrain de 756...
     

    Par : Azur Luxe Properties
    + 33 (0)4 22 53 74 53
     
    14
    Villa
    1 580 000 €
    Villefranche-sur-Mer > Alpes-Maritimes > France
    Surface 117   Pièces 5   Terrain
    Villefranche sur Mer - Villa de 117 m² - vue degagée - Piscine Villefranche-sur-Mer dans un lotissement haut de gamme - Villa aux prestations de luxe d'environ 117 m² sur 2 niveaux, terrain de 756...
     

    Par : Azur Luxe Properties
    + 33 (0)4 22 53 74 53
     
    11
    Villa
    1 150 000 €
    Forcalquier > Alpes-de-Haute-Provence > France
    Surface 250   Pièces 7   Terrain 1 792
    Forcalquier - Villa contemporaine Située sur les hauteurs de Forcalquier, au calme sans être isolée et idéalement située à seulement 800 mètres du centre, maison contemporaine de qualité de 2...
     

    Par : Daniel Féau Lubéron & Alpilles
    + 33 (0)4 88 60 39 48
     
    17
    Villa
    5 700 000 €
    Cap d'Antibes > Alpes-Maritimes > France
    Surface 257   Pièces 7   Terrain 1 440
    Cap d'Antibes - Villa a la vente - Vue mer Magnifique villa d'env. 250m² de surface habitable, idéalement située proche des plages et de la mer, dans un endroit calme et verdoyant. Apres la rénov...
     

    Par : Etude du Cap d'Antibes
    + 33 (0)4 93 33 31 85
     
    10
    Exclusivité
    Villa
    4 400 000 €
    Grasse > Alpes-Maritimes > France
    Surface 774   Pièces 0   Terrain 2,00 ha
    Arrière-pays Cannois - Majestueuse propriété Exclusivité. Déployée sur près de 2ha de jardins remarquables très fournis de variétés exceptionnelles, cette grande propriété provençale est...
     

    Par : Michaël Zingraf Mougins
    + 33 (0)4 92 92 87 87
     
    9
    Villa
    2 400 000 €
    Roquebrune-Cap-Martin > Alpes-Maritimes > France
    Surface 150   Pièces 6   Terrain 1 006
    ROQUEBRUNE CAP MARTIN - VILLA DE CHARME A quelques minutes de la principauté de Monaco, au calme, surplombant la mer, charmante villa avec terrasses offrant une magnifique vue mer panoramique, au c...
     

    Par : Cap Martin Properties
    + 33 (0)4 22 13 51 51
     
    4
    Villa
    4 530 000 €
    Villefranche-sur-Mer > Alpes-Maritimes > France
    Surface 220   Pièces 0   Terrain 1 059
    Villefranche-sur-Mer - Charmante villa avec piscine et vue mer Au sein du domaine du Mont-Leuze implanté dans un écrin boisé de pins classés de 13 hectares, face à la mer Méditerranée sur les ...
     

    Par : Michaël Zingraf Saint-Jean-Cap-Ferrat
    + 33 (0)4 93 88 99 99
     
    5
    Villa
    2 500 000 €
    Villefranche-sur-Mer > Alpes-Maritimes > France
    Surface 157   Pièces 0   Terrain 182
    Villefranche-sur-Mer - Charmante villa avec piscine et vue mer Au sein du domaine du Mont-Leuze implanté dans un écrin boisé de pins classés de 13 hectares, face à la mer Méditerranée sur les ...
     

    Par : Michaël Zingraf Saint-Jean-Cap-Ferrat
    + 33 (0)4 93 88 99 99
     
    3
    Villa
    1 290 000 €
    Antibes > Alpes-Maritimes > France
    Surface 175   Pièces 5   Terrain 1 057
    Cap d'Antibes Villa 1900 Au début du Cap d'Antibes et à proximité immédiate des plages et du centre ville à pieds, villa construite en 1908 sur un terrain de 1057m² composée en rdc surélevé ...
     

    Par : Marly Privilège - Agence Cannes Croisette
    + 33 (0)4 93 94 07 06
     
    11
    Villa
    1 550 000 €
    Villefranche-sur-Mer > Alpes-Maritimes > France
    Surface 116   Pièces 5   Terrain
    Villefranche-sur-Mer - Charmante villa avec piscine et vue mer Au sein du domaine du Mont-Leuze implanté dans un écrin boisé de pins classés de 13 hectares, face à la mer Méditerranée sur les ...
     

    Par : Michaël Zingraf Saint-Jean-Cap-Ferrat
    + 33 (0)4 93 88 99 99
     
    21
    Propriété
    1 270 000 €
    Falicon > Alpes-Maritimes > France
    Surface 200   Pièces 7   Terrain
    Proche Gairaut Bastide vue panoramique collines Limitrophe Gairaut, Magnifique propriété de type Bastide entièrement refaite à neuf avec des prestations de grande qualité, vue panoramique collin...
     

    Par : Michaël Zingraf Saint-Jean-Cap-Ferrat
    + 33 (0)4 93 88 99 99
     
    5
    Exclusivité
    Propriété
    2 900 000 €
    Girona > Girona > Espagne
    Surface 495   Pièces 10   Terrain
    Luxueuse villa avec vue imprenable sur la mer Réf 00015ND : Fantastique villa située à 500 mètres de la plage. Elle est composée de trois étages, elle dispose également d'une piscine et d'un g...
     

    Par : Swixim International Barcelone Espagne
    + 34 932206262
     



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